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Statuts
par Tigrou
le 14-05-2007
Article 1:
Il est formé entre les membres qui y adhèrent, une association constituée en conformité de la loi du 1er juillet 1901. Elle est désignée sous l’appellation de “ CYBER AZERTY CLUB ” 

Article 2: 
Le club a pour but de faire connaître et divulguer les applications directes de l’informatique ainsi que de réunir les passionnés et intéressés dans ses divers domaines.

Article 3: 
Cette association devra organiser des manifestations, concours et expositions à caractère pédagogique, éducatif et culturel. Elle devra également maintenir entre ses membres adhérents des rapports suivis et étroits dans le plus grand esprit sportif et cordial.

Article 4:
Le bureau se compose : - d’un président actif - d’un vice-président - d’un trésorier, d’un trésorier adjoint (facultatif) - d’un secrétaire, d’un secrétaire adjoint (facultatif)

Article 5:
Le siège social est fixé à : MJC du Laü – 81 avenue du Loup – 64000 PAU

Article 6:
Le Bureau est élu pour une durée de 1 an. Les candidats désirant en faire partie devront adresser une demande à un membre constituant le bureau. Le Bureau est rééligible. Dans le cas où les candidats obtiendraient un nombre égal au suffrage, l’élection est acquise au plus ancien adhérent.

Article 7:
Une fois par an, une Assemblée Générale est organisée au minimum 15 jours avant la date fixée par les membres du bureau. Elle comprend tous les membres de l’association à jour de leur cotisation. Les membres absents doivent s’excuser au près du président.

Article 8:
Une Assemblée Générale Extraordinaire peut-être provoquée par au moins 2 membres du bureau ou par la majorité des membres. Elle doit être organisée au moins 15 jours avant la date fixée.

Article 9:
Le président représente le Club devant les personnalités administratives et judiciaires. Il a dans ses attributions la convocation de séances de bureau et des assemblées. Il propose l’ordre du jour, assure la direction des débats et possède la signature de tout acte engageant le club envers des tiers, et vice-versa. Les décisions sont prises à la majorité des membres présents.

Article 10:
En cas de dissolution prononcée par les 2 tiers au moins des membres présents à l’assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci, et l’actif s’il y a lieu est dévolu conformément à l'art 9 de la loi du 1er juillet 1901, et au décret du 16 août 1901.

Article 11:
Tout membre du bureau qui sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives pourra être considéré comme démissionnaire.

Article 12:
Les modifications au présent statut ne pourront s’effectuer que sur la demande de la majorité des voix du bureau ou par la majorité des membres, et doivent être adressées au président et présentées à l’assemblée générale qui a tous pouvoirs à cet effet.

Article 13:
Toutes discussions d’ordre publique ou religieux sont interdits au sein du club.

Article 14:
Tout acte de piratage informatique lors des réunions ou des expositions est interdit.

Article 15:
Les ressources du club sont les dons, les subventions, les cotisations des membres actifs, les cotisations des membres bienfaiteurs, les bénéfices des divers services proposés par l'association (création de site Internet, logiciels, créations multimédia...) ou de l'organisation au sens large de manifestations évènementielles.

Article 16:
Le nombre d'adhérent composant le bureau peut être variable. En cas de nombre pair, pour toute décision du bureau, une voix supplémentaire est accordée au plus ancien adhérent du bureau.

Article 17:
Le club se réserve le droit d’établir un règlement “type intérieur” qui sera approuvé lors de l’assemblée générale.
 
Le bureau